PIERRE JEAN-MARC
Active6910Z · Activités juridiques
PIERRE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 2015 sous le numéro SIREN 809 969 033. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 rue des Granges, 25000 Besancon. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de PIERRE JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- PIERRE JEAN-MARC
- SIREN
- 809 969 033
- SIRET (siège)
- 809 969 033 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR75809969033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 969 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 03 février 2015
- Siège social
- 38 RUE DES GRANGES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de PIERRE JEAN-MARC
Activités juridiques
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Établissements de PIERRE JEAN-MARC
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
809 969 033 00046 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 6910Z
- 25000 BESANCONFermé
809 969 033 00012 · ouvert le 03 février 2015 · NAF 6910Z
- 25000 BESANCONFermé
809 969 033 00020 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 6910Z
- 25000 BESANCONFermé
809 969 033 00038 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6910Z
Conformité de PIERRE JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PIERRE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PIERRE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PIERRE JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2015
Questions fréquentes sur PIERRE JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de PIERRE JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de PIERRE JEAN-MARC est 809 969 033. Le SIRET de son siège social est 809 969 033 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75809969033.
Où se situe le siège social de PIERRE JEAN-MARC ?
Le siège social de PIERRE JEAN-MARC est situé 38 rue des Granges, 25000 Besancon.
PIERRE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PIERRE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PIERRE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PIERRE JEAN-MARC.
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