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PIOT PASCAL

Active
Siren381 512 888Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 01 mars 1991
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PIOT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1991 sous le numéro SIREN 381 512 888. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 bd Fauriat, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 4764Z.

Fiche d'identité de PIOT PASCAL

Dénomination
PIOT PASCAL
SIREN
381 512 888
SIRET (siège)
381 512 888 00029
N° TVA intracommunautaire
FR77381512888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 512 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4764Z
Date de création
01 mars 1991
Siège social
60 BD FAURIAT, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PIOT PASCAL

Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Finances de PIOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PIOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PIOT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    381 512 888 00029 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 4764Z

  • 42000 SAINT-ETIENNEFermé

    381 512 888 00011 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 524W

Documents juridiques de PIOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PIOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PIOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PIOT PASCAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour PIOT PASCAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 mars 2014. Clôturée le 22 juin 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 juin 2016 · publié le 07 mai 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 28 avril 2016 · publié le 05 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 mars 2014 · publié le 04 avril 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Fabrice Chretien 8 Rue Blanqui Le Century 42026 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de PIOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PIOT PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 28 avril 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 juin 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 mars 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la personne de Maître Fabrice Chretien 8 Rue Blanqui Le Century 42026 Saint-Etienne. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur PIOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PIOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PIOT PASCAL est 381 512 888. Le SIRET de son siège social est 381 512 888 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77381512888.

Où se situe le siège social de PIOT PASCAL ?

Le siège social de PIOT PASCAL est situé 60 bd Fauriat, 42000 Saint-Etienne.

PIOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PIOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PIOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. PIOT PASCAL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 juin 2016 pour insuffisance d'actif.

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