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PITAULT PASCAL

Active
Siren848 461 265Entrepreneur individuel21490 NORGES-LA-VILLECréée le 05 février 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PITAULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 février 2019 sous le numéro SIREN 848 461 265. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue des Rosieres, 21490 Norges-la-Ville. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de PITAULT PASCAL

Dénomination
PITAULT PASCAL
SIREN
848 461 265
SIRET (siège)
848 461 265 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17848461265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 461 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 février 2019
Siège social
20 RUE DES ROSIERES, 21490, NORGES-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PITAULT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PITAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PITAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 NORGES-LA-VILLESiègeActif

    848 461 265 00011 · ouvert le 05 février 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de PITAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PITAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PITAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2019

Questions fréquentes sur PITAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PITAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de PITAULT PASCAL est 848 461 265. Le SIRET de son siège social est 848 461 265 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17848461265.

Où se situe le siège social de PITAULT PASCAL ?

Le siège social de PITAULT PASCAL est situé 20 rue des Rosieres, 21490 Norges-la-Ville.

PITAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PITAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PITAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITAULT PASCAL.

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