PITAVAL JEAN-LUC
Active6820A · Location de logements
PITAVAL JEAN-LUC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2017 sous le numéro SIREN 827 641 762. Elle est domiciliée rue du Petit Arrondaz Station de Valfrejus-Chalet D2, 73500 Modane. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de PITAVAL JEAN-LUC
INSEE- Dénomination
- PITAVAL JEAN-LUC
- SIREN
- 827 641 762
- SIRET (siège)
- 827 641 762 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02827641762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 641 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 février 2017
- Siège social
- RUE DU PETIT ARRONDAZ STATION DE VALFREJUS-CHALET D2, 73500, MODANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PITAVAL JEAN-LUC
Location de logements
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Établissements de PITAVAL JEAN-LUC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73500 MODANESiègeActif
827 641 762 00014 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820A
Conformité de PITAVAL JEAN-LUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITAVAL JEAN-LUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PITAVAL JEAN-LUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PITAVAL JEAN-LUC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2017
Questions fréquentes sur PITAVAL JEAN-LUC
Quel est le numéro SIREN de PITAVAL JEAN-LUC ?
Le numéro SIREN de PITAVAL JEAN-LUC est 827 641 762. Le SIRET de son siège social est 827 641 762 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02827641762.
Où se situe le siège social de PITAVAL JEAN-LUC ?
Le siège social de PITAVAL JEAN-LUC est situé rue du Petit Arrondaz Station de Valfrejus-Chalet D2, 73500 Modane.
PITAVAL JEAN-LUC est-elle toujours en activité ?
Oui, PITAVAL JEAN-LUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PITAVAL JEAN-LUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITAVAL JEAN-LUC.
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