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PITOIS JACQUES

Active
Siren310 317 300Entrepreneur individuel73300 VILLAREMBERT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PITOIS JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 310 317 300. Son siège social est situé Le Corbier, 73300 Villarembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PITOIS JACQUES

Dénomination
PITOIS JACQUES
SIREN
310 317 300
SIRET (siège)
310 317 300 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38310317300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 317 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
LE CORBIER, 73300, VILLAREMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PITOIS JACQUES

Location de logements

Finances de PITOIS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PITOIS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PITOIS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73300 VILLAREMBERTSiègeActif

    310 317 300 00013 · NAF 6820A

Documents juridiques de PITOIS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PITOIS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITOIS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PITOIS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITOIS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PITOIS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PITOIS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PITOIS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PITOIS JACQUES ?

Le numéro SIREN de PITOIS JACQUES est 310 317 300. Le SIRET de son siège social est 310 317 300 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38310317300.

Où se situe le siège social de PITOIS JACQUES ?

Le siège social de PITOIS JACQUES est situé Le Corbier, 73300 Villarembert.

PITOIS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PITOIS JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PITOIS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITOIS JACQUES.

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