PITRE SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PITRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 octobre 2013, identifié par le SIREN 811 673 466. Le siège social de l'entreprise se trouve av Marcel Anthonioz, 01220 Divonne-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de PITRE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PITRE SEBASTIEN
- SIREN
- 811 673 466
- SIRET (siège)
- 811 673 466 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19811673466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 673 466
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 octobre 2013
- Siège social
- AV MARCEL ANTHONIOZ, 01220, DIVONNE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PITRE SEBASTIEN
Location de logements
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Finances de PITRE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PITRE SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PITRE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01220 DIVONNE-LES-BAINSSiègeActif
811 673 466 00017 · ouvert le 03 octobre 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de PITRE SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PITRE SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PITRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PITRE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PITRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PITRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PITRE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 octobre 2013
Questions fréquentes sur PITRE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PITRE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PITRE SEBASTIEN est 811 673 466. Le SIRET de son siège social est 811 673 466 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19811673466.
Où se situe le siège social de PITRE SEBASTIEN ?
Le siège social de PITRE SEBASTIEN est situé av Marcel Anthonioz, 01220 Divonne-les-Bains.
PITRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PITRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PITRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PITRE SEBASTIEN.
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