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PLAN CALCUL 11

Active
Siren383 173 879SARL11000 CARCASSONNECréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PLAN CALCUL 11 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 173 879. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 B rue de la Liberte, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 742A comme activité principale.

Fiche d'identité de PLAN CALCUL 11

Dénomination
PLAN CALCUL 11
SIREN
383 173 879
SIRET (siège)
383 173 879 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63383173879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 173 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742A
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
60 B RUE DE LA LIBERTE, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PLAN CALCUL 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PLAN CALCUL 11

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PLAN CALCUL 11

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeFermé

    383 173 879 00016 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 742A

Documents juridiques de PLAN CALCUL 11

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PLAN CALCUL 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN CALCUL 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PLAN CALCUL 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN CALCUL 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PLAN CALCUL 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PLAN CALCUL 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PLAN CALCUL 11

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur PLAN CALCUL 11

Quel est le numéro SIREN de PLAN CALCUL 11 ?

Le numéro SIREN de PLAN CALCUL 11 est 383 173 879. Le SIRET de son siège social est 383 173 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63383173879.

Où se situe le siège social de PLAN CALCUL 11 ?

Le siège social de PLAN CALCUL 11 est situé 60 B rue de la Liberte, 11000 Carcassonne.

PLAN CALCUL 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, PLAN CALCUL 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PLAN CALCUL 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN CALCUL 11.

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