PLAN DE CARTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 107 798 449, PLAN DE CARTIER est une SCI créée le 27 juillet 2026. Son siège social est situé 252 RUE de la Rascasse Residence les Marines du Levant- Bât 1-Appartement 10, 83400 Hyères. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EMMANUELLE BOSSUGE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de PLAN DE CARTIER
INSEE- Dénomination
- PLAN DE CARTIER
- SIREN
- 107 798 449
- SIRET (siège)
- 107 798 449 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75107798449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 107 798 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 juillet 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 juillet 2026
- Siège social
- 252 RUE de la Rascasse Residence les Marines du Levant- Bât 1-Appartement 10, 83400, Hyères
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PLAN DE CARTIER
L'acquisition, notamment par voie d'achat, d'apport ou d'échange, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la gestion, notamment par voie de location, de tous immeubles bâtis ou non bâtis et de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément. Pour la réalisation de cet objet, la souscription de tous emprunts avec ou sans garanties hypothécaires ; Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société.
Finances de PLAN DE CARTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PLAN DE CARTIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juillet 2026) · moins d'un an
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 juillet 2026) · moins d'un an
Établissements de PLAN DE CARTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HyèresSiègeActif
107 798 449 00016 · ouvert le 09 juillet 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de PLAN DE CARTIER
INPIComptes annuels de PLAN DE CARTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN DE CARTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PLAN DE CARTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN DE CARTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PLAN DE CARTIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN DE CARTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLAN DE CARTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-07-09
- création
Date d'effet : 27 juillet 2026
Questions fréquentes sur PLAN DE CARTIER
Quel est le numéro SIREN de PLAN DE CARTIER ?
Le numéro SIREN de PLAN DE CARTIER est 107 798 449. Le SIRET de son siège social est 107 798 449 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75107798449.
Qui dirige PLAN DE CARTIER ?
PLAN DE CARTIER est dirigée par EMMANUELLE BOSSUGE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PLAN DE CARTIER ?
Le siège social de PLAN DE CARTIER est situé 252 RUE de la Rascasse Residence les Marines du Levant- Bât 1-Appartement 10, 83400 Hyères.
PLAN DE CARTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN DE CARTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN DE CARTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN DE CARTIER.
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