PLAN DE NOYER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 305 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 726 645, PLAN DE NOYER est une société civile créée le 30 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Plan de Noyer, 83780 Flayosc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par SIGNE KAHLER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PLAN DE NOYER
INSEE- Dénomination
- PLAN DE NOYER
- SIREN
- 381 726 645
- SIRET (siège)
- 381 726 645 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81381726645Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 726 645
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 304 898,03 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 avril 1991
- Siège social
- LE PLAN DE NOYER, 83780, FLAYOSC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PLAN DE NOYER
La Propiete l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition de construction d'échange d'apport ou autrement.
Finances de PLAN DE NOYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PLAN DE NOYER
INSEEÉtablissements de PLAN DE NOYER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83780 FLAYOSCSiègeActif
381 726 645 00017 · ouvert le 12 avril 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de PLAN DE NOYER
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PLAN DE NOYER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN DE NOYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PLAN DE NOYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN DE NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PLAN DE NOYER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN DE NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLAN DE NOYER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1991
Questions fréquentes sur PLAN DE NOYER
Quel est le numéro SIREN de PLAN DE NOYER ?
Le numéro SIREN de PLAN DE NOYER est 381 726 645. Le SIRET de son siège social est 381 726 645 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81381726645.
Qui dirige PLAN DE NOYER ?
PLAN DE NOYER est dirigée par SIGNE KAHLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PLAN DE NOYER ?
Le siège social de PLAN DE NOYER est situé Le Plan de Noyer, 83780 Flayosc.
PLAN DE NOYER est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN DE NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN DE NOYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN DE NOYER.
Entreprises similaires
Même activité à Flayosc