PLAN ET TERRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 813 179 025, PLAN ET TERRE est une SAS créée le 26 août 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 rue Joseph Cugnot Zac Croix Sud, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par FRANCOIS GARRIGUENC en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de PLAN ET TERRE
INSEE- Dénomination
- PLAN ET TERRE
- SIREN
- 813 179 025
- SIRET (siège)
- 813 179 025 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR85813179025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 179 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 100 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 26 août 2015
- Siège social
- 55 RUE JOSEPH CUGNOT ZAC CROIX SUD, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PLAN ET TERRE
Toute opération de promotion immobilière, d'aménagement et de lotisseur, et toute opération pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, ou à tous objets similaires ou connexes de nature à favoriser son extension ou son développement.
Finances de PLAN ET TERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PLAN ET TERRE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2018
Anciens dirigeants (1)
Président · de août 2015 à février 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PLAN ET TERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeActif
813 179 025 00016 · ouvert le 12 août 2015 · NAF 4110D
Documents juridiques de PLAN ET TERRE
INPIComptes annuels de PLAN ET TERRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN ET TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PLAN ET TERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN ET TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PLAN ET TERRE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2017012002
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN ET TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLAN ET TERRE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Président : GARRIGUENC François, Pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-08-26 · Début d'activité : 2015-08-12
- création
Date d'effet : 26 août 2015
Questions fréquentes sur PLAN ET TERRE
Quel est le numéro SIREN de PLAN ET TERRE ?
Le numéro SIREN de PLAN ET TERRE est 813 179 025. Le SIRET de son siège social est 813 179 025 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85813179025.
Qui dirige PLAN ET TERRE ?
PLAN ET TERRE est dirigée par FRANCOIS GARRIGUENC, président de sas.
Où se situe le siège social de PLAN ET TERRE ?
Le siège social de PLAN ET TERRE est situé 55 rue Joseph Cugnot Zac Croix Sud, 11100 Narbonne.
PLAN ET TERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN ET TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN ET TERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN ET TERRE.
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