PLAN FOSSAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 821 882 263, PLAN FOSSAN est une SCI créée le 3 août 2016. Elle est domiciliée 664 rue de la Valsiere residence de la Pinede Bat A Appt 15, 34790 Grabels. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MOUNIR HBEICH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de PLAN FOSSAN
INSEE- Dénomination
- PLAN FOSSAN
- SIREN
- 821 882 263
- SIRET (siège)
- 821 882 263 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR18821882263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 882 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 août 2016
- Siège social
- 664 RUE DE LA VALSIERE RESIDENCE DE LA PINEDE BAT A APPT 15, 34790, GRABELS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PLAN FOSSAN
L'acquisition de tous immeubles à usage d'habitation, industriel, commercial et de tous terrains, la construction, la mise en valeur desdits immeubles.
Finances de PLAN FOSSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PLAN FOSSAN
INSEEÉtablissements de PLAN FOSSAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34790 GRABELSSiègeActif
821 882 263 00014 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de PLAN FOSSAN
INPIComptes annuels de PLAN FOSSAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PLAN FOSSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PLAN FOSSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PLAN FOSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PLAN FOSSAN. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 1996 · N° 92-41.610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PLAN FOSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PLAN FOSSAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-03 · Début d'activité : 2016-07-01
- création
Date d'effet : 03 août 2016
Questions fréquentes sur PLAN FOSSAN
Quel est le numéro SIREN de PLAN FOSSAN ?
Le numéro SIREN de PLAN FOSSAN est 821 882 263. Le SIRET de son siège social est 821 882 263 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18821882263.
Qui dirige PLAN FOSSAN ?
PLAN FOSSAN est dirigée par MOUNIR HBEICH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de PLAN FOSSAN ?
Le siège social de PLAN FOSSAN est situé 664 rue de la Valsiere residence de la Pinede Bat A Appt 15, 34790 Grabels.
PLAN FOSSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PLAN FOSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PLAN FOSSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PLAN FOSSAN.
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