978 317 303
Active0121Z · Culture de la vigne
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Fiche d'identité de 978 317 303
INSEE- Dénomination
- 978 317 303
- SIREN
- 978 317 303
- SIRET (siège)
- 978 317 303 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29978317303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 317 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 août 2023
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- Fontette
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 978 317 303
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 978 317 303
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 978 317 303
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- FontetteSiègeActif
978 317 303 00011 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z
Conformité de 978 317 303
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 317 303. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 978 317 303 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 978 317 303
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 2023
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