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POIGNANT

Active
Siren384 961 108Société civile84410 FLASSANCréée le 14 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

POIGNANT est une société civile immatriculée le 14 octobre 1992 sous le numéro SIREN 384 961 108. Son siège social est situé 91 rue du Couvert, 84410 Flassan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par ROGER POIGNANT, gérant.

Fiche d'identité de POIGNANT

Dénomination
POIGNANT
SIREN
384 961 108
SIRET (siège)
384 961 108 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75384961108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 961 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
14 octobre 1992
Siège social
91 RUE DU COUVERT , 84410, FLASSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POIGNANT

Exploitation de biens agricoles

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Finances de POIGNANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POIGNANT

RP

ROGER POIGNANT

Gérant

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 16 janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de POIGNANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84410 FLASSANSiègeActif

    384 961 108 00014 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de POIGNANT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 1992

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de POIGNANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POIGNANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POIGNANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POIGNANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne POIGNANT. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POIGNANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POIGNANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Liquidateur : POIGNANT Roger

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1992

Marques déposées par POIGNANT

POIGNANT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DES BRÉBONNETS

    N° 3674287 · Déposée le 07 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 07 septembre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur POIGNANT

Quel est le numéro SIREN de POIGNANT ?

Le numéro SIREN de POIGNANT est 384 961 108. Le SIRET de son siège social est 384 961 108 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75384961108.

Qui dirige POIGNANT ?

POIGNANT est dirigée par ROGER POIGNANT, gérant.

Où se situe le siège social de POIGNANT ?

Le siège social de POIGNANT est situé 91 rue du Couvert, 84410 Flassan.

POIGNANT est-elle toujours en activité ?

Oui, POIGNANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POIGNANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POIGNANT.

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