SCEA LES 3 PUITS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 46,3 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 385 193 677, SCEA LES 3 PUITS est une société civile créée le 7 juillet 1992. Son siège social est situé Hameau les Gaps Flassan, 84410 Flassan. SCEA LES 3 PUITS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ERIC CONSTANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA LES 3 PUITS
INSEE- Dénomination
- SCEA LES 3 PUITS
- SIREN
- 385 193 677
- SIRET (siège)
- 385 193 677 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR61385193677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 193 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 46 268,28 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 07 juillet 1992
- Siège social
- HAMEAU LES GAPS FLASSAN, 84410, FLASSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA LES 3 PUITS
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de SCEA LES 3 PUITS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA LES 3 PUITS
INSEEÉtablissements de SCEA LES 3 PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84410 FLASSANSiègeActif
385 193 677 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA LES 3 PUITS
INPIConformité de SCEA LES 3 PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES 3 PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES 3 PUITS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA LES 3 PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA LES 3 PUITS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 1992
Questions fréquentes sur SCEA LES 3 PUITS
Quel est le numéro SIREN de SCEA LES 3 PUITS ?
Le numéro SIREN de SCEA LES 3 PUITS est 385 193 677. Le SIRET de son siège social est 385 193 677 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61385193677.
Qui dirige SCEA LES 3 PUITS ?
SCEA LES 3 PUITS est dirigée par ERIC CONSTANT, gérant.
Où se situe le siège social de SCEA LES 3 PUITS ?
Le siège social de SCEA LES 3 PUITS est situé Hameau les Gaps Flassan, 84410 Flassan.
SCEA LES 3 PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA LES 3 PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA LES 3 PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES 3 PUITS.
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