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SCEA LES 3 PUITS

Active
Siren385 193 677Société civile84410 FLASSANCréée le 07 juillet 1992

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
46,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 193 677, SCEA LES 3 PUITS est une société civile créée le 7 juillet 1992. Son siège social est situé Hameau les Gaps Flassan, 84410 Flassan. SCEA LES 3 PUITS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par ERIC CONSTANT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA LES 3 PUITS

Dénomination
SCEA LES 3 PUITS
SIREN
385 193 677
SIRET (siège)
385 193 677 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61385193677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 193 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
46 268,28 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
07 juillet 1992
Siège social
HAMEAU LES GAPS FLASSAN, 84410, FLASSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA LES 3 PUITS

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de SCEA LES 3 PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA LES 3 PUITS

EC

ERIC CONSTANT

Gérant

Depuis la création (07 juillet 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA LES 3 PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84410 FLASSANSiègeActif

    385 193 677 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA LES 3 PUITS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1999

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1992

  • Acte

Conformité de SCEA LES 3 PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA LES 3 PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA LES 3 PUITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA LES 3 PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA LES 3 PUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 1992

Questions fréquentes sur SCEA LES 3 PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCEA LES 3 PUITS ?

Le numéro SIREN de SCEA LES 3 PUITS est 385 193 677. Le SIRET de son siège social est 385 193 677 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61385193677.

Qui dirige SCEA LES 3 PUITS ?

SCEA LES 3 PUITS est dirigée par ERIC CONSTANT, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA LES 3 PUITS ?

Le siège social de SCEA LES 3 PUITS est situé Hameau les Gaps Flassan, 84410 Flassan.

SCEA LES 3 PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA LES 3 PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA LES 3 PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA LES 3 PUITS.