CheckersProcédures

POIGNANT PASCAL

Active
Siren403 270 754Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 07 février 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POIGNANT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 1996, identifié par le SIREN 403 270 754. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp des Ecrevisses zone du Pont de Tasset, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de POIGNANT PASCAL

Dénomination
POIGNANT PASCAL
SIREN
403 270 754
SIRET (siège)
403 270 754 00035
N° TVA intracommunautaire
FR47403270754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 270 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
07 février 1996
Siège social
3 IMP DES ECREVISSES ZONE DU PONT DE TASSET, 74000, ANNECY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de POIGNANT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de POIGNANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POIGNANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POIGNANT PASCAL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeFermé

    403 270 754 00035 · ouvert le 03 novembre 1999 · NAF 741J

  • 74210 LATHUILEFermé

    403 270 754 00019 · ouvert le 11 décembre 1995 · NAF 454A

  • 74210 DOUSSARDFermé

    403 270 754 00027 · ouvert le 11 décembre 1995 · NAF 454A

Documents juridiques de POIGNANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POIGNANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POIGNANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POIGNANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POIGNANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POIGNANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POIGNANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1996

Questions fréquentes sur POIGNANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POIGNANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de POIGNANT PASCAL est 403 270 754. Le SIRET de son siège social est 403 270 754 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47403270754.

Où se situe le siège social de POIGNANT PASCAL ?

Le siège social de POIGNANT PASCAL est situé 3 Imp des Ecrevisses zone du Pont de Tasset, 74000 Annecy.

POIGNANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POIGNANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POIGNANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POIGNANT PASCAL.