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444 966 816

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Siren444 966 816Entrepreneur individuel Mérindol-les-OliviersCréée le 01 avril 2003

0121Z · Culture de la vigne

Documents

Fiche d'identité de 444 966 816

Dénomination
444 966 816
SIREN
444 966 816
SIRET (siège)
444 966 816 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40444966816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 966 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 avril 2003
Siège social
Mérindol-les-Oliviers
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 444 966 816

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 444 966 816

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 444 966 816

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Mérindol-les-OliviersSiègeActif

    444 966 816 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 444 966 816

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 mars 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 444 966 816

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 444 966 816. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 444 966 816 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 444 966 816

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003