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990 760 670

Active
Siren990 760 670Entrepreneur individuel MontélimarCréée le 03 octobre 2025

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 990 760 670

Dénomination
990 760 670
SIREN
990 760 670
SIRET (siège)
990 760 670 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68990760670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 760 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
03 octobre 2025
Siège social
Montélimar
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 760 670

Travaux de maçonnerie générale - 4399C

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Dirigeants et représentants de 990 760 670

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 760 670

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontélimarSiègeActif

    990 760 670 00010 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 4399C

Conformité de 990 760 670

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 760 670. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 760 670 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 760 670

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2025

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