POMAR MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
POMAR MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 janvier 1983 sous le numéro SIREN 326 385 762. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint-Christophe-Sud, 24100 Bergerac. POMAR MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de POMAR MICHEL
INSEE- Dénomination
- POMAR MICHEL
- SIREN
- 326 385 762
- SIRET (siège)
- 326 385 762 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR13326385762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 326 385 762
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 janvier 1983
- Siège social
- SAINT-CHRISTOPHE-SUD, 24100, BERGERAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POMAR MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de POMAR MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 24100 BERGERACSiègeActif
326 385 762 00025 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B
- 24100 BERGERACFermé
326 385 762 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z
Conformité de POMAR MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMAR MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POMAR MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POMAR MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 1983
Marques déposées par POMAR MICHEL
INPIPOMAR MICHEL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCLOS SAINT CHRISTOPHE
N° 3012643 · Déposée le 01 mars 2000 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 01 mars 2010
- Marque expiréeCHATEAU LE TERME SUD
N° 99827833 · Déposée le 30 novembre 1999 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 30 novembre 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur POMAR MICHEL
Quel est le numéro SIREN de POMAR MICHEL ?
Le numéro SIREN de POMAR MICHEL est 326 385 762. Le SIRET de son siège social est 326 385 762 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13326385762.
Où se situe le siège social de POMAR MICHEL ?
Le siège social de POMAR MICHEL est situé Saint-Christophe-Sud, 24100 Bergerac.
POMAR MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, POMAR MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POMAR MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMAR MICHEL.
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