POMMIER BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
POMMIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 613 109. Elle est domiciliée Rte des Gours, 79110 Couture d'Argenson. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de POMMIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- POMMIER BERNARD
- SIREN
- 331 613 109
- SIRET (siège)
- 331 613 109 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64331613109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 613 109
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- RTE DES GOURS, 79110, COUTURE D'ARGENSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de POMMIER BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de POMMIER BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 79110 COUTURE D'ARGENSONSiègeActif
331 613 109 00015 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z
- 79110 Couture-d'ArgensonActif
331 613 109 00023 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 6820B
Conformité de POMMIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMMIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POMMIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POMMIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur POMMIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de POMMIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de POMMIER BERNARD est 331 613 109. Le SIRET de son siège social est 331 613 109 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64331613109.
Où se situe le siège social de POMMIER BERNARD ?
Le siège social de POMMIER BERNARD est situé Rte des Gours, 79110 Couture d'Argenson.
POMMIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, POMMIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POMMIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMMIER BERNARD.
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