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POMMIER-PETIT DANIEL

Active
Siren437 834 849Entrepreneur individuel69100 VILLEURBANNECréée le 17 mai 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 834 849, POMMIER-PETIT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 2001. Son siège social est situé 32 rue Jules Valles 30, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de POMMIER-PETIT DANIEL

Dénomination
POMMIER-PETIT DANIEL
SIREN
437 834 849
SIRET (siège)
437 834 849 00022
N° TVA intracommunautaire
FR11437834849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 834 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 mai 2001
Siège social
32 RUE JULES VALLES 30, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POMMIER-PETIT DANIEL

Location de logements

Finances de POMMIER-PETIT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POMMIER-PETIT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POMMIER-PETIT DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    437 834 849 00022 · ouvert le 03 août 2012 · NAF 6820A

  • 69380 CHASSELAYFermé

    437 834 849 00014 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 725Z

Documents juridiques de POMMIER-PETIT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POMMIER-PETIT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POMMIER-PETIT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POMMIER-PETIT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMMIER-PETIT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMMIER-PETIT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POMMIER-PETIT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2001

Questions fréquentes sur POMMIER-PETIT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de POMMIER-PETIT DANIEL ?

Le numéro SIREN de POMMIER-PETIT DANIEL est 437 834 849. Le SIRET de son siège social est 437 834 849 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11437834849.

Où se situe le siège social de POMMIER-PETIT DANIEL ?

Le siège social de POMMIER-PETIT DANIEL est situé 32 rue Jules Valles 30, 69100 Villeurbanne.

POMMIER-PETIT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POMMIER-PETIT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMMIER-PETIT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMMIER-PETIT DANIEL.