POMMIER-PETIT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 437 834 849, POMMIER-PETIT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 2001. Son siège social est situé 32 rue Jules Valles 30, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de POMMIER-PETIT DANIEL
INSEE- Dénomination
- POMMIER-PETIT DANIEL
- SIREN
- 437 834 849
- SIRET (siège)
- 437 834 849 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR11437834849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 834 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 mai 2001
- Siège social
- 32 RUE JULES VALLES 30, 69100, VILLEURBANNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POMMIER-PETIT DANIEL
Location de logements
Finances de POMMIER-PETIT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de POMMIER-PETIT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de POMMIER-PETIT DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69100 VILLEURBANNESiègeActif
437 834 849 00022 · ouvert le 03 août 2012 · NAF 6820A
- 69380 CHASSELAYFermé
437 834 849 00014 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 725Z
Documents juridiques de POMMIER-PETIT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de POMMIER-PETIT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POMMIER-PETIT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de POMMIER-PETIT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMMIER-PETIT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POMMIER-PETIT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de POMMIER-PETIT DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 mai 2001
Questions fréquentes sur POMMIER-PETIT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de POMMIER-PETIT DANIEL ?
Le numéro SIREN de POMMIER-PETIT DANIEL est 437 834 849. Le SIRET de son siège social est 437 834 849 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11437834849.
Où se situe le siège social de POMMIER-PETIT DANIEL ?
Le siège social de POMMIER-PETIT DANIEL est situé 32 rue Jules Valles 30, 69100 Villeurbanne.
POMMIER-PETIT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, POMMIER-PETIT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POMMIER-PETIT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMMIER-PETIT DANIEL.
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