PONCELET SEBASTIEN
Active9003B · Autre création artistique
PONCELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 722 308. Son siège social est situé 8 rue des Cerisiers, 76190 Sainte-Marie-des-Champs. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PONCELET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONCELET SEBASTIEN
- SIREN
- 479 722 308
- SIRET (siège)
- 479 722 308 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR52479722308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 722 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 22 novembre 2004
- Siège social
- 8 RUE DES CERISIERS, 76190, SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONCELET SEBASTIEN
Autre création artistique
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Établissements de PONCELET SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76190 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPSSiègeActif
479 722 308 00026 · ouvert le 15 novembre 2016 · NAF 9003B
- 76000 ROUENFermé
479 722 308 00018 · ouvert le 22 novembre 2004 · NAF 9001Z
Conformité de PONCELET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONCELET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2004
Questions fréquentes sur PONCELET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONCELET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONCELET SEBASTIEN est 479 722 308. Le SIRET de son siège social est 479 722 308 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52479722308.
Où se situe le siège social de PONCELET SEBASTIEN ?
Le siège social de PONCELET SEBASTIEN est situé 8 rue des Cerisiers, 76190 Sainte-Marie-des-Champs.
PONCELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCELET SEBASTIEN.
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