PONCET PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONCET PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1979 sous le numéro SIREN 316 975 465. Elle est domiciliée 53 rue de Dortan, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de PONCET PAUL
INSEE- Dénomination
- PONCET PAUL
- SIREN
- 316 975 465
- SIRET (siège)
- 316 975 465 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02316975465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 975 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 octobre 1979
- Siège social
- 53 RUE DE DORTAN, 01100, OYONNAX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONCET PAUL
DECORATION MATIERES PLASTIQUES
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Finances de PONCET PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONCET PAUL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PONCET PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01100 OYONNAXSiègeActif
316 975 465 00014 · ouvert le 15 octobre 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de PONCET PAUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONCET PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCET PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONCET PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONCET PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1979
Questions fréquentes sur PONCET PAUL
Quel est le numéro SIREN de PONCET PAUL ?
Le numéro SIREN de PONCET PAUL est 316 975 465. Le SIRET de son siège social est 316 975 465 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02316975465.
Où se situe le siège social de PONCET PAUL ?
Le siège social de PONCET PAUL est situé 53 rue de Dortan, 01100 Oyonnax.
PONCET PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCET PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET PAUL.
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