CheckersProcédures

PONS BERNARD

Active
Siren418 798 831Entrepreneur individuel48190 CUBIERESCréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 418 798 831. Elle est domiciliée Malecombe, 48190 Cubieres. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS BERNARD

Dénomination
PONS BERNARD
SIREN
418 798 831
SIRET (siège)
418 798 831 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28418798831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 798 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
MALECOMBE, 48190, CUBIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de PONS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48190 CUBIERESSiègeActif

    418 798 831 00016 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PONS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur PONS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PONS BERNARD ?

Le numéro SIREN de PONS BERNARD est 418 798 831. Le SIRET de son siège social est 418 798 831 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28418798831.

Où se situe le siège social de PONS BERNARD ?

Le siège social de PONS BERNARD est situé Malecombe, 48190 Cubieres.

PONS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Cubieres

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Cubieres

Entreprises du même secteur à Cubieres

Entreprises à Cubieres

Toutes les entreprises à Cubieres