PONS CECILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONS CECILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2002 sous le numéro SIREN 441 378 429. Le siège social de l'entreprise se trouve 1291 Che des Saffres Quartier le Rieufroid, 84340 Malaucene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de PONS CECILE
INSEE- Dénomination
- PONS CECILE
- SIREN
- 441 378 429
- SIRET (siège)
- 441 378 429 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR36441378429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 378 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 mars 2002
- Siège social
- 1291 CHE DES SAFFRES QUARTIER LE RIEUFROID, 84340, MALAUCENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS CECILE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de PONS CECILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS CECILE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84340 MALAUCENESiègeActif
441 378 429 00027 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 9003B
Documents juridiques de PONS CECILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS CECILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2002
Questions fréquentes sur PONS CECILE
Quel est le numéro SIREN de PONS CECILE ?
Le numéro SIREN de PONS CECILE est 441 378 429. Le SIRET de son siège social est 441 378 429 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36441378429.
Où se situe le siège social de PONS CECILE ?
Le siège social de PONS CECILE est situé 1291 Che des Saffres Quartier le Rieufroid, 84340 Malaucene.
PONS CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS CECILE.
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