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PONS Damien

Active
Siren953 393 881Entrepreneur individuel43300 PINOLS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS Damien est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 393 881. Son siège social est situé LE BOURG Route de Langeac - Ecole, 43300 Pinols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PONS Damien

Dénomination
PONS Damien
SIREN
953 393 881
SIRET (siège)
953 393 881 00032
N° TVA intracommunautaire
FR79953393881Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 393 881
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
LE BOURG Route de Langeac - Ecole, 43300, PINOLS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS Damien

Location d'un appartement meublé dont je suis propriétaire et qui ne constitue pas ma résidence principale

Finances de PONS Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS Damien

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 43300 PINOLSSiègeActif

    953 393 881 00032 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820A

  • 75013 ParisFermé

    953 393 881 00016 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de PONS Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PONS Damien

Quel est le numéro SIREN de PONS Damien ?

Le numéro SIREN de PONS Damien est 953 393 881. Le SIRET de son siège social est 953 393 881 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79953393881.

Où se situe le siège social de PONS Damien ?

Le siège social de PONS Damien est situé LE BOURG Route de Langeac - Ecole, 43300 Pinols.

PONS Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS Damien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS Damien.

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