PONS JOSETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 403 460 397, PONS JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Pic Poncon, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de PONS JOSETTE
INSEE- Dénomination
- PONS JOSETTE
- SIREN
- 403 460 397
- SIRET (siège)
- 403 460 397 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71403460397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 460 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- PIC PONCON, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS JOSETTE
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de PONS JOSETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS JOSETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
403 460 397 00017 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z
Documents juridiques de PONS JOSETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS JOSETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS JOSETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur PONS JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de PONS JOSETTE ?
Le numéro SIREN de PONS JOSETTE est 403 460 397. Le SIRET de son siège social est 403 460 397 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71403460397.
Où se situe le siège social de PONS JOSETTE ?
Le siège social de PONS JOSETTE est situé Pic Poncon, 05000 Gap.
PONS JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JOSETTE.
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