CheckersProcédures

PONS MARCEL

Active
Siren440 941 623Entrepreneur individuel66130 BOULETERNERECréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 941 623, PONS MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Elle est domiciliée 22 rue Viader, 66130 Bouleternere. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS MARCEL

Dénomination
PONS MARCEL
SIREN
440 941 623
SIRET (siège)
440 941 623 00017
N° TVA intracommunautaire
FR88440941623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 941 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
22 RUE VIADER, 66130, BOULETERNERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS MARCEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de PONS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66130 BOULETERNERESiègeActif

    440 941 623 00017 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0124Z

Documents juridiques de PONS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur PONS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PONS MARCEL ?

Le numéro SIREN de PONS MARCEL est 440 941 623. Le SIRET de son siège social est 440 941 623 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88440941623.

Où se situe le siège social de PONS MARCEL ?

Le siège social de PONS MARCEL est situé 22 rue Viader, 66130 Bouleternere.

PONS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Bouleternere

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Culture de fruits à pépins et à noyau à Bouleternere

Entreprises du même secteur à Bouleternere

Entreprises à Bouleternere

Toutes les entreprises à Bouleternere