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PONS MAURICE

Active
Siren317 248 110Entrepreneur individuel27430 ANDECréée le 01 janvier 1979

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 317 248 110, PONS MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé Le Moulin, 27430 Ande. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PONS MAURICE

Dénomination
PONS MAURICE
SIREN
317 248 110
SIRET (siège)
317 248 110 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33317248110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 248 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LE MOULIN, 27430, ANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS MAURICE

Autre création artistique

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Établissements de PONS MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27430 ANDESiègeFermé

    317 248 110 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9003B

Conformité de PONS MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONS MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur PONS MAURICE

Quel est le numéro SIREN de PONS MAURICE ?

Le numéro SIREN de PONS MAURICE est 317 248 110. Le SIRET de son siège social est 317 248 110 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33317248110.

Où se situe le siège social de PONS MAURICE ?

Le siège social de PONS MAURICE est situé Le Moulin, 27430 Ande.

PONS MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MAURICE.

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