PONS MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 397 930 629, PONS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 août 1994. Son siège social est situé 2 av du Quinzieme Corps, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071B.
Fiche d'identité de PONS MICHEL
INSEE- Dénomination
- PONS MICHEL
- SIREN
- 397 930 629
- SIRET (siège)
- 397 930 629 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95397930629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 930 629
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071B
- Date de création
- 31 août 1994
- Siège social
- 2 AV DU QUINZIEME CORPS, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS MICHEL
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Finances de PONS MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PONS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
397 930 629 00019 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 1071B
Documents juridiques de PONS MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 août 1994
Questions fréquentes sur PONS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PONS MICHEL ?
Le numéro SIREN de PONS MICHEL est 397 930 629. Le SIRET de son siège social est 397 930 629 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95397930629.
Où se situe le siège social de PONS MICHEL ?
Le siège social de PONS MICHEL est situé 2 av du Quinzieme Corps, 83400 Hyeres.
PONS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHEL.
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