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PONS MICHEL

Active
Siren404 621 542Entrepreneur individuel65400 ARCIZANS-DESSUSCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 404 621 542. Son siège social est situé Che de Hourcade le Bourg, 65400 Arcizans-Dessus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PONS MICHEL

Dénomination
PONS MICHEL
SIREN
404 621 542
SIRET (siège)
404 621 542 00020
N° TVA intracommunautaire
FR42404621542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 621 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
CHE DE HOURCADE LE BOURG, 65400, ARCIZANS-DESSUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS MICHEL

Location de logements

Finances de PONS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 65400 ARCIZANS-DESSUSSiègeActif

    404 621 542 00020 · ouvert le 10 juillet 2002 · NAF 6820A

  • 47260 COULXFermé

    404 621 542 00012 · NAF 013Z

Documents juridiques de PONS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PONS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONS MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONS MICHEL est 404 621 542. Le SIRET de son siège social est 404 621 542 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42404621542.

Où se situe le siège social de PONS MICHEL ?

Le siège social de PONS MICHEL est situé Che de Hourcade le Bourg, 65400 Arcizans-Dessus.

PONS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHEL.

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