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PONSARD DAMIEN

Active
Siren490 551 264Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 01 juillet 2006

0121Z · Culture de la vigne

PONSARD DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2006 sous le numéro SIREN 490 551 264. Son siège social est situé 2151 Magdelaine Haute Ouest Che de Seges, 82200 Moissac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PONSARD DAMIEN

Dénomination
PONSARD DAMIEN
SIREN
490 551 264
SIRET (siège)
490 551 264 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68490551264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 551 264
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
2151 MAGDELAINE HAUTE OUEST CHE DE SEGES, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSARD DAMIEN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PONSARD DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    490 551 264 00016 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0121Z

Conformité de PONSARD DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSARD DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur PONSARD DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de PONSARD DAMIEN ?

Le numéro SIREN de PONSARD DAMIEN est 490 551 264. Le SIRET de son siège social est 490 551 264 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68490551264.

Où se situe le siège social de PONSARD DAMIEN ?

Le siège social de PONSARD DAMIEN est situé 2151 Magdelaine Haute Ouest Che de Seges, 82200 Moissac.

PONSARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD DAMIEN.