PONSARD DAMIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
PONSARD DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2006 sous le numéro SIREN 490 551 264. Son siège social est situé 2151 Magdelaine Haute Ouest Che de Seges, 82200 Moissac. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PONSARD DAMIEN
INSEE- Dénomination
- PONSARD DAMIEN
- SIREN
- 490 551 264
- SIRET (siège)
- 490 551 264 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR68490551264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 551 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 2006
- Siège social
- 2151 MAGDELAINE HAUTE OUEST CHE DE SEGES, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSARD DAMIEN
Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PONSARD DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
490 551 264 00016 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 0121Z
Conformité de PONSARD DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSARD DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSARD DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2006
Questions fréquentes sur PONSARD DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de PONSARD DAMIEN ?
Le numéro SIREN de PONSARD DAMIEN est 490 551 264. Le SIRET de son siège social est 490 551 264 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68490551264.
Où se situe le siège social de PONSARD DAMIEN ?
Le siège social de PONSARD DAMIEN est situé 2151 Magdelaine Haute Ouest Che de Seges, 82200 Moissac.
PONSARD DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSARD DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSARD DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD DAMIEN.
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