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PONSARD JEAN

Active
Siren407 733 708Entrepreneur individuel07270 GILHOC-SUR-ORMEZECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 733 708, PONSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé Grange Neuve, 07270 Gilhoc-sur-Ormeze. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONSARD JEAN

Dénomination
PONSARD JEAN
SIREN
407 733 708
SIRET (siège)
407 733 708 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96407733708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 733 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
GRANGE NEUVE, 07270, GILHOC-SUR-ORMEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSARD JEAN

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de PONSARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PONSARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07270 GILHOC-SUR-ORMEZESiègeActif

    407 733 708 00017 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0124Z

Documents juridiques de PONSARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur PONSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de PONSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de PONSARD JEAN est 407 733 708. Le SIRET de son siège social est 407 733 708 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96407733708.

Où se situe le siège social de PONSARD JEAN ?

Le siège social de PONSARD JEAN est situé Grange Neuve, 07270 Gilhoc-sur-Ormeze.

PONSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD JEAN.

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