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PONSARD PASCAL

Active
Siren394 705 859Entrepreneur individuel01340 MARSONNASCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 394 705 859. Le siège social de l'entreprise se trouve Bel Air, 01340 Marsonnas. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PONSARD PASCAL

Dénomination
PONSARD PASCAL
SIREN
394 705 859
SIRET (siège)
394 705 859 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80394705859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 705 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
BEL AIR, 01340, MARSONNAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSARD PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PONSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 MARSONNASSiègeActif

    394 705 859 00012 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PONSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PONSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PONSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de PONSARD PASCAL est 394 705 859. Le SIRET de son siège social est 394 705 859 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80394705859.

Où se situe le siège social de PONSARD PASCAL ?

Le siège social de PONSARD PASCAL est situé Bel Air, 01340 Marsonnas.

PONSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD PASCAL.

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