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PONSART CHARLES

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Siren803 792 506Entrepreneur individuel51390 JANVRYCréée le 27 février 2014

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 803 792 506, PONSART CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 27 février 2014. Son siège social est situé 1 rue Saint Vincent, 51390 Janvry. PONSART CHARLES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PONSART CHARLES

Dénomination
PONSART CHARLES
SIREN
803 792 506
SIRET (siège)
803 792 506 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16803792506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 792 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
27 février 2014
Siège social
1 RUE SAINT VINCENT, 51390, JANVRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSART CHARLES

Culture de la vigne

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Établissements de PONSART CHARLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51390 JANVRYSiègeActif

    803 792 506 00013 · ouvert le 27 février 2014 · NAF 0121Z

Conformité de PONSART CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSART CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSART CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2014

Questions fréquentes sur PONSART CHARLES

Quel est le numéro SIREN de PONSART CHARLES ?

Le numéro SIREN de PONSART CHARLES est 803 792 506. Le SIRET de son siège social est 803 792 506 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16803792506.

Où se situe le siège social de PONSART CHARLES ?

Le siège social de PONSART CHARLES est situé 1 rue Saint Vincent, 51390 Janvry.

PONSART CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSART CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSART CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART CHARLES.