PONSART CHARLES
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 803 792 506, PONSART CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 27 février 2014. Son siège social est situé 1 rue Saint Vincent, 51390 Janvry. PONSART CHARLES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PONSART CHARLES
INSEE- Dénomination
- PONSART CHARLES
- SIREN
- 803 792 506
- SIRET (siège)
- 803 792 506 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16803792506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 792 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 27 février 2014
- Siège social
- 1 RUE SAINT VINCENT, 51390, JANVRY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSART CHARLES
Culture de la vigne
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Établissements de PONSART CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51390 JANVRYSiègeActif
803 792 506 00013 · ouvert le 27 février 2014 · NAF 0121Z
Conformité de PONSART CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSART CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSART CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 février 2014
Questions fréquentes sur PONSART CHARLES
Quel est le numéro SIREN de PONSART CHARLES ?
Le numéro SIREN de PONSART CHARLES est 803 792 506. Le SIRET de son siège social est 803 792 506 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16803792506.
Où se situe le siège social de PONSART CHARLES ?
Le siège social de PONSART CHARLES est situé 1 rue Saint Vincent, 51390 Janvry.
PONSART CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSART CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSART CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART CHARLES.
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