PONSART EMMA
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 789 066 933, PONSART EMMA est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue du Bacchu-Ber, 05100 Briancon. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PONSART EMMA
INSEE- Dénomination
- PONSART EMMA
- SIREN
- 789 066 933
- SIRET (siège)
- 789 066 933 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR07789066933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 066 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 23 septembre 2009
- Siège social
- 22 RUE DU BACCHU-BER, 05100, BRIANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONSART EMMA
Autre création artistique
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Établissements de PONSART EMMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05100 BRIANCONSiègeActif
789 066 933 00019 · ouvert le 23 septembre 2009 · NAF 9003B
Conformité de PONSART EMMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART EMMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSART EMMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSART EMMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 septembre 2009
Questions fréquentes sur PONSART EMMA
Quel est le numéro SIREN de PONSART EMMA ?
Le numéro SIREN de PONSART EMMA est 789 066 933. Le SIRET de son siège social est 789 066 933 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07789066933.
Où se situe le siège social de PONSART EMMA ?
Le siège social de PONSART EMMA est situé 22 rue du Bacchu-Ber, 05100 Briancon.
PONSART EMMA est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSART EMMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSART EMMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART EMMA.
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