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PONSART EMMA

Active
Siren789 066 933Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 23 septembre 2009

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 789 066 933, PONSART EMMA est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue du Bacchu-Ber, 05100 Briancon. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de PONSART EMMA

Dénomination
PONSART EMMA
SIREN
789 066 933
SIRET (siège)
789 066 933 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07789066933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 066 933
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
23 septembre 2009
Siège social
22 RUE DU BACCHU-BER, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSART EMMA

Autre création artistique

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Établissements de PONSART EMMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    789 066 933 00019 · ouvert le 23 septembre 2009 · NAF 9003B

Conformité de PONSART EMMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART EMMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSART EMMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSART EMMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2009

Questions fréquentes sur PONSART EMMA

Quel est le numéro SIREN de PONSART EMMA ?

Le numéro SIREN de PONSART EMMA est 789 066 933. Le SIRET de son siège social est 789 066 933 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07789066933.

Où se situe le siège social de PONSART EMMA ?

Le siège social de PONSART EMMA est situé 22 rue du Bacchu-Ber, 05100 Briancon.

PONSART EMMA est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSART EMMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSART EMMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART EMMA.