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PONSART PASCAL

Active
Siren323 727 982Entrepreneur individuel51390 GERMIGNYCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSART PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 323 727 982. Elle est domiciliée 2 rue des Vignes, 51390 Germigny. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONSART PASCAL

Dénomination
PONSART PASCAL
SIREN
323 727 982
SIRET (siège)
323 727 982 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73323727982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 727 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
2 RUE DES VIGNES, 51390, GERMIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSART PASCAL

Culture de la vigne

Finances de PONSART PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSART PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSART PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51390 GERMIGNYSiègeActif

    323 727 982 00015 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PONSART PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSART PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSART PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSART PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur PONSART PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PONSART PASCAL ?

Le numéro SIREN de PONSART PASCAL est 323 727 982. Le SIRET de son siège social est 323 727 982 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73323727982.

Où se situe le siège social de PONSART PASCAL ?

Le siège social de PONSART PASCAL est situé 2 rue des Vignes, 51390 Germigny.

PONSART PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSART PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART PASCAL.

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