PONSART XAVIER
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 508 015 120, PONSART XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2008. Son siège social est situé 12 Le Mas, 11350 Paziols. PONSART XAVIER relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PONSART XAVIER
INSEE- Dénomination
- PONSART XAVIER
- SIREN
- 508 015 120
- SIRET (siège)
- 508 015 120 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR93508015120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 015 120
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 2008
- Siège social
- 12 LE MAS, 11350, PAZIOLS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PONSART XAVIER
Culture de la vigne
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Établissements de PONSART XAVIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 11350 PAZIOLSSiègeActif
508 015 120 00035 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z
- 66720 TAUTAVELFermé
508 015 120 00019 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0121Z
- 11350 PAZIOLSFermé
508 015 120 00027 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z
Conformité de PONSART XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSART XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONSART XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONSART XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2008
Questions fréquentes sur PONSART XAVIER
Quel est le numéro SIREN de PONSART XAVIER ?
Le numéro SIREN de PONSART XAVIER est 508 015 120. Le SIRET de son siège social est 508 015 120 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93508015120.
Où se situe le siège social de PONSART XAVIER ?
Le siège social de PONSART XAVIER est situé 12 Le Mas, 11350 Paziols.
PONSART XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, PONSART XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONSART XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSART XAVIER.
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