PONSINET PHILIPPE

Active

Siren442 056 909Entrepreneur individuel02860 MARTIGNY-COURPIERRECréée le 01 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 056 909, PONSINET PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2002. Elle est domiciliée Le Moulin Bertrand, 02860 Martigny-Courpierre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de PONSINET PHILIPPE

INSEE

Dénomination: PONSINET PHILIPPE
SIREN: 442 056 909
SIRET (siège): 442 056 909 00017
N° TVA intracommunautaire: FR28442056909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 056 909
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 741J
Date de création: 01 juin 2002
Siège social: LE MOULIN BERTRAND, 02860, MARTIGNY-COURPIERRE
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de PONSINET PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSINET PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSINET PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

02860 MARTIGNY-COURPIERRESiègeFermé
442 056 909 00017 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 553A

Documents juridiques de PONSINET PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSINET PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSINET PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSINET PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSINET PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSINET PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSINET PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur PONSINET PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de PONSINET PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de PONSINET PHILIPPE est 442 056 909. Le SIRET de son siège social est 442 056 909 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28442056909.

Où se situe le siège social de PONSINET PHILIPPE ?

Le siège social de PONSINET PHILIPPE est situé Le Moulin Bertrand, 02860 Martigny-Courpierre.