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PONSON MICHEL

Active
Siren407 737 840Entrepreneur individuel07410 PAILHARESCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSON MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 407 737 840. Son siège social est situé Guer1d0n, 07410 Pailhares. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de PONSON MICHEL

Dénomination
PONSON MICHEL
SIREN
407 737 840
SIRET (siège)
407 737 840 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76407737840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 737 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
GUER1D0N, 07410, PAILHARES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSON MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PONSON MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSON MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSON MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07410 PAILHARESSiègeFermé

    407 737 840 00014 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de PONSON MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSON MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSON MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSON MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSON MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSON MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSON MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur PONSON MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONSON MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONSON MICHEL est 407 737 840. Le SIRET de son siège social est 407 737 840 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76407737840.

Où se situe le siège social de PONSON MICHEL ?

Le siège social de PONSON MICHEL est situé Guer1d0n, 07410 Pailhares.

PONSON MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSON MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSON MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSON MICHEL.

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