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PONSOT BERNARD

Active
Siren449 763 127Entrepreneur individuel71500 SORNAYCréée le 01 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSOT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2003, identifié par le SIREN 449 763 127. Son siège social est situé 268 Les Marrages, 71500 Sornay. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PONSOT BERNARD

Dénomination
PONSOT BERNARD
SIREN
449 763 127
SIRET (siège)
449 763 127 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90449763127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 763 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
268 LES MARRAGES, 71500, SORNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSOT BERNARD

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de PONSOT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSOT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSOT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 SORNAYSiègeActif

    449 763 127 00015 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 0113Z

Documents juridiques de PONSOT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSOT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSOT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSOT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSOT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003

Questions fréquentes sur PONSOT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PONSOT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PONSOT BERNARD est 449 763 127. Le SIRET de son siège social est 449 763 127 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90449763127.

Où se situe le siège social de PONSOT BERNARD ?

Le siège social de PONSOT BERNARD est situé 268 Les Marrages, 71500 Sornay.

PONSOT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSOT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSOT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOT BERNARD.

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