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PONSOT MICHEL

Active
Siren409 929 213Entrepreneur individuel39230 LES DEUX-FAYSCréée le 31 décembre 1987

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PONSOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1987, identifié par le SIREN 409 929 213. Son siège social est situé Rte de Champrougier, 39230 Les Deux-Fays. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de PONSOT MICHEL

Dénomination
PONSOT MICHEL
SIREN
409 929 213
SIRET (siège)
409 929 213 00018
N° TVA intracommunautaire
FR20409929213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 929 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
RTE DE CHAMPROUGIER, 39230, LES DEUX-FAYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSOT MICHEL

Culture et élevage associés

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Établissements de PONSOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39230 LES DEUX-FAYSSiègeActif

    409 929 213 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0150Z

Conformité de PONSOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONSOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur PONSOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONSOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONSOT MICHEL est 409 929 213. Le SIRET de son siège social est 409 929 213 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20409929213.

Où se situe le siège social de PONSOT MICHEL ?

Le siège social de PONSOT MICHEL est situé Rte de Champrougier, 39230 Les Deux-Fays.

PONSOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOT MICHEL.

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