CheckersLiquidations

PONSOT SYLVAIN

Active
Siren403 262 439Entrepreneur individuel71150 RULLYCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 262 439. Son siège social est situé 28 Grande rue, 71150 Rully. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PONSOT SYLVAIN

Dénomination
PONSOT SYLVAIN
SIREN
403 262 439
SIRET (siège)
403 262 439 00017
N° TVA intracommunautaire
FR31403262439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 262 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
28 GRANDE RUE, 71150, RULLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONSOT SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PONSOT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSOT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSOT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71150 RULLYSiègeActif

    403 262 439 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de PONSOT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSOT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSOT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSOT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur PONSOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PONSOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PONSOT SYLVAIN est 403 262 439. Le SIRET de son siège social est 403 262 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31403262439.

Où se situe le siège social de PONSOT SYLVAIN ?

Le siège social de PONSOT SYLVAIN est situé 28 Grande rue, 71150 Rully.

PONSOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSOT SYLVAIN.

Entreprises similaires

Même activité à Rully

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Rully

Entreprises du même secteur à Rully

Entreprises à Rully

Toutes les entreprises à Rully