PONTAIS BERNARD
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
PONTAIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 400 384 756. Elle est domiciliée La Maucrais, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet. PONTAIS BERNARD relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de PONTAIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- PONTAIS BERNARD
- SIREN
- 400 384 756
- SIRET (siège)
- 400 384 756 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79400384756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 384 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LA MAUCRAIS, 50600, SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONTAIS BERNARD
Élevage de vaches laitières
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Établissements de PONTAIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50600 SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUETSiègeActif
400 384 756 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0141Z
Conformité de PONTAIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONTAIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONTAIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONTAIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur PONTAIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PONTAIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de PONTAIS BERNARD est 400 384 756. Le SIRET de son siège social est 400 384 756 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79400384756.
Où se situe le siège social de PONTAIS BERNARD ?
Le siège social de PONTAIS BERNARD est situé La Maucrais, 50600 Saint-Hilaire-du-Harcouet.
PONTAIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PONTAIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONTAIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONTAIS BERNARD.
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