PONTE SEBASTIEN
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 828 648 824, PONTE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2017. Son siège social est situé 11 Kervaillet, 29920 Nevez. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PONTE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONTE SEBASTIEN
- SIREN
- 828 648 824
- SIRET (siège)
- 828 648 824 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26828648824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 648 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 2017
- Siège social
- 11 KERVAILLET, 29920, NEVEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONTE SEBASTIEN
Autre création artistique
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Établissements de PONTE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29920 NEVEZSiègeActif
828 648 824 00013 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 9003B
Conformité de PONTE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONTE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONTE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONTE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2017
Questions fréquentes sur PONTE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONTE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONTE SEBASTIEN est 828 648 824. Le SIRET de son siège social est 828 648 824 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26828648824.
Où se situe le siège social de PONTE SEBASTIEN ?
Le siège social de PONTE SEBASTIEN est situé 11 Kervaillet, 29920 Nevez.
PONTE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONTE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONTE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONTE SEBASTIEN.
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