CheckersProcédures

POT BERNARD

Active
Siren488 288 952Entrepreneur individuel73500 AUSSOISCréée le 31 décembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 288 952, POT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 2005. Son siège social est situé Les Flocons d'Argent le Front de Neige, 73500 Aussois. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de POT BERNARD

Dénomination
POT BERNARD
SIREN
488 288 952
SIRET (siège)
488 288 952 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28488288952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 288 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 2005
Siège social
LES FLOCONS D'ARGENT LE FRONT DE NEIGE, 73500, AUSSOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POT BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de POT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POT BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73500 AUSSOISSiègeActif

    488 288 952 00010 · ouvert le 31 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 73500 AUSSOISActif

    488 288 952 00036 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de POT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2005

Questions fréquentes sur POT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de POT BERNARD ?

Le numéro SIREN de POT BERNARD est 488 288 952. Le SIRET de son siège social est 488 288 952 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28488288952.

Où se situe le siège social de POT BERNARD ?

Le siège social de POT BERNARD est situé Les Flocons d'Argent le Front de Neige, 73500 Aussois.

POT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, POT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Aussois

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aussois

Entreprises du même secteur à Aussois

Entreprises à Aussois

Toutes les entreprises à Aussois