Checkers

POT DOMINIQUE

Active
Siren822 683 835Entrepreneur individuel69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 08 septembre 2016

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 822 683 835, POT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2016. Son siège social est situé 68 Mail des Basses Barolles, 69230 Saint-Genis-Laval. POT DOMINIQUE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de POT DOMINIQUE

Dénomination
POT DOMINIQUE
SIREN
822 683 835
SIRET (siège)
822 683 835 00026
N° TVA intracommunautaire
FR07822683835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 683 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 septembre 2016
Siège social
68 MAIL DES BASSES BAROLLES, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POT DOMINIQUE

Location de logements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de POT DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    822 683 835 00026 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 6820A

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé

    822 683 835 00018 · ouvert le 08 septembre 2016 · NAF 6619B

Conformité de POT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2016

Questions fréquentes sur POT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de POT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de POT DOMINIQUE est 822 683 835. Le SIRET de son siège social est 822 683 835 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07822683835.

Où se situe le siège social de POT DOMINIQUE ?

Le siège social de POT DOMINIQUE est situé 68 Mail des Basses Barolles, 69230 Saint-Genis-Laval.

POT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, POT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT DOMINIQUE.