POT DOMINIQUE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 822 683 835, POT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2016. Son siège social est situé 68 Mail des Basses Barolles, 69230 Saint-Genis-Laval. POT DOMINIQUE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de POT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- POT DOMINIQUE
- SIREN
- 822 683 835
- SIRET (siège)
- 822 683 835 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR07822683835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 683 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 08 septembre 2016
- Siège social
- 68 MAIL DES BASSES BAROLLES, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de POT DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de POT DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
822 683 835 00026 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 6820A
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALFermé
822 683 835 00018 · ouvert le 08 septembre 2016 · NAF 6619B
Conformité de POT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2016
Questions fréquentes sur POT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de POT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de POT DOMINIQUE est 822 683 835. Le SIRET de son siège social est 822 683 835 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07822683835.
Où se situe le siège social de POT DOMINIQUE ?
Le siège social de POT DOMINIQUE est situé 68 Mail des Basses Barolles, 69230 Saint-Genis-Laval.
POT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, POT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POT DOMINIQUE.
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