POTART GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 514 917 871, POTART GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Elle est domiciliée Le Plateau de l'Hermitage, 34410 Serignan. POTART GERARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de POTART GERARD
INSEE- Dénomination
- POTART GERARD
- SIREN
- 514 917 871
- SIRET (siège)
- 514 917 871 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR10514917871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 917 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE PLATEAU DE L'HERMITAGE, 34410, SERIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POTART GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de POTART GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34410 SERIGNANSiègeActif
514 917 871 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0121Z
Conformité de POTART GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTART GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POTART GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POTART GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur POTART GERARD
Quel est le numéro SIREN de POTART GERARD ?
Le numéro SIREN de POTART GERARD est 514 917 871. Le SIRET de son siège social est 514 917 871 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10514917871.
Où se situe le siège social de POTART GERARD ?
Le siège social de POTART GERARD est situé Le Plateau de l'Hermitage, 34410 Serignan.
POTART GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, POTART GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POTART GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTART GERARD.
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