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POTTIER CATHERINE

Active
Siren481 778 843Entrepreneur individuel44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUCréée le 11 avril 2005

4791A · Vente à distance sur catalogue général

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 481 778 843, POTTIER CATHERINE est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2005. Son siège social est situé 1 rue de la Suzeraine, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. Elle exerce une activité de vente à distance sur catalogue général (code NAF 4791A).

Fiche d'identité de POTTIER CATHERINE

Dénomination
POTTIER CATHERINE
SIREN
481 778 843
SIRET (siège)
481 778 843 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69481778843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 778 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A - Vente à distance sur catalogue général
Date de création
11 avril 2005
Siège social
1 RUE DE LA SUZERAINE, 44310, SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de POTTIER CATHERINE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de POTTIER CATHERINE

Vente d'articles et accessoires de maroquinerie

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Établissements de POTTIER CATHERINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44310 SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEUSiègeActif

    481 778 843 00013 · ouvert le 20 mars 2009 · NAF 4791A

Documents juridiques de POTTIER CATHERINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2015

  • Acte

Conformité de POTTIER CATHERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POTTIER CATHERINE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-02 · Début d'activité : 2019-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-28 · Début d'activité : 2009-03-20

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2005

Marques déposées par POTTIER CATHERINE

POTTIER CATHERINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CABAX

    N° 3364916 · Déposée le 14 juin 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 38, 42 · expirée le 14 juin 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur POTTIER CATHERINE

Quel est le numéro SIREN de POTTIER CATHERINE ?

Le numéro SIREN de POTTIER CATHERINE est 481 778 843. Le SIRET de son siège social est 481 778 843 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69481778843.

Où se situe le siège social de POTTIER CATHERINE ?

Le siège social de POTTIER CATHERINE est situé 1 rue de la Suzeraine, 44310 Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.

POTTIER CATHERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER CATHERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER CATHERINE.