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POTTIER MARCEL

Active
Siren313 529 620Entrepreneur individuel37390 NOTRE DAME D'OECréée le 01 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POTTIER MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 529 620. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Hopiteau, 37390 Notre Dame d'Oe. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de POTTIER MARCEL

Dénomination
POTTIER MARCEL
SIREN
313 529 620
SIRET (siège)
313 529 620 00020
N° TVA intracommunautaire
FR48313529620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 529 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
L'HOPITEAU, 37390, NOTRE DAME D'OE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POTTIER MARCEL

Location de logements

Finances de POTTIER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POTTIER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POTTIER MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37390 NOTRE DAME D'OESiègeActif

    313 529 620 00020 · ouvert le 09 octobre 2010 · NAF 6820A

  • 53000 LAVALFermé

    313 529 620 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 554B

Documents juridiques de POTTIER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POTTIER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POTTIER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POTTIER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POTTIER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POTTIER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POTTIER MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur POTTIER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de POTTIER MARCEL ?

Le numéro SIREN de POTTIER MARCEL est 313 529 620. Le SIRET de son siège social est 313 529 620 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48313529620.

Où se situe le siège social de POTTIER MARCEL ?

Le siège social de POTTIER MARCEL est situé L'Hopiteau, 37390 Notre Dame d'Oe.

POTTIER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, POTTIER MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POTTIER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POTTIER MARCEL.

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