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POUESSEL PASCAL

Active
Siren427 762 307Entrepreneur individuel44590 SION-LES-MINESCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POUESSEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1987, identifié par le SIREN 427 762 307. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Grand Loray, 44590 Sion-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de POUESSEL PASCAL

Dénomination
POUESSEL PASCAL
SIREN
427 762 307
SIRET (siège)
427 762 307 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19427762307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 762 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
LE GRAND LORAY, 44590, SION-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POUESSEL PASCAL

Élevage de vaches laitières

Finances de POUESSEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POUESSEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POUESSEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44590 SION-LES-MINESSiègeActif

    427 762 307 00010 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0141Z

Documents juridiques de POUESSEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POUESSEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POUESSEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POUESSEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POUESSEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POUESSEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POUESSEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur POUESSEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POUESSEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de POUESSEL PASCAL est 427 762 307. Le SIRET de son siège social est 427 762 307 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427762307.

Où se situe le siège social de POUESSEL PASCAL ?

Le siège social de POUESSEL PASCAL est situé Le Grand Loray, 44590 Sion-les-Mines.

POUESSEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POUESSEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POUESSEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POUESSEL PASCAL.

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